Zones de Revitalisation Rurale (nous ne sommes pas dans ce cas)
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novembre 3, 2022 à 9:05 #323Franklin LecointreMaître des clés
31/10/2022.- La contribution de l’AMF à la concertation lancée par le gouvernement pour pérenniser les ZRR
https://www.amf.asso.fr/documents-la-contribution-lamf-la-concertation-lancee-par-gouvernement-pour-perenniser-les-zrr/41415Octobre 2022.- 16p.- pdf.- L’ENGAGEMENT DE L’AMF POUR LA RURALITÉ FAIRE ÉVOLUER LE DISPOSITIF DES ZRR. Propositions de la mission Poveda – Rochette
https://www.amf.asso.fr/m/document/fichier.php?FTP=471b6aaa7a45a5df12aefd6f188d45ab.pdf&id=41395Mars 2022.- 49p.- pdf.- Zones de revitalisation rurale un enjeu pour l’attractivité des territoires ruraux. Rapport au Premier ministre.
https://www.bdelcros-senateur.fr/wp-content/uploads/2022/04/64-Rapport-sur-les-ZRR-Avril-2022.pdf29/10/2022.- Ruralités : le devenir des ZRR tranché début 2023.
https://territorial.zepros.fr/actualites/ruralites-devenir-zrr-tranche-debut-202328/10/2022.- ZRR : l’exécutif lance la concertation pour « pérenniser » le dispositif
https://www.maire-info.com/ruralite/zrr-executif-lance-la-concertation-pour-perenniser-dispositif-article-2686527/10/2022.- ZRR : des propositions début 2023 pour moderniser le dispositif
https://www.banquedesterritoires.fr/zrr-des-propositions-debut-2023-pour-moderniser-le-dispositif26/10/2022.- Christophe Béchu confie à Dominique Faure une concertation sur l’avenir des zones derevitalisation rurale (ZRR)
https://www.ecologie.gouv.fr/christophe-bechu-confie-dominique-faure-concertation-sur-lavenir-des-zones-revitalisation-rurale-zrr20/10/2022.- Développement rural : l’AMF défend le maintien des ZRR
https://www.banquedesterritoires.fr/developpement-rural-lamf-defend-le-maintien-des-zrr10/05/2022.- ZRR – Zone de Revitalisation Rurale : exonération de cotisations sociales Création Reprise − Ressources Humaines
https://les-aides.fr/aide/Qy95RBVf/urssaf/zrr-zone-de-revitalisation-rurale-exoneration-de-cotisations-sociales.html20/04/2022.- Réforme des ZRR : la mission parlementaire préconise un retour au zonage communal.
https://www.banquedesterritoires.fr/reforme-des-zrr-la-mission-parlementaire-preconise-un-retour-au-zonage-communal01/01/2022.- Exonérations d’impôts en zone de revitalisation rurale (ZRR)
https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F3113910/11/2021.- Zones de revitalisation rurale (ZRR) : vers un report de l’échéance à fin 2023
https://www.banquedesterritoires.fr/zones-de-revitalisation-rurale-zrr-vers-un-report-de-lecheance-fin-202315/10/2021.- Les zones de revitalisation rurale (ZRR) : fonctionnement et avantages
https://www.l-expert-comptable.com/a/532039-les-zones-de-revitalisation-rurale-zrr-fonctionnement-et-avantages.html26/02/2021.- Zone de revitalisation rurale.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Zone_de_revitalisation_rurale01/02/2021.- ZRR : une exonération d’impôt prorogée !
https://www.mesalertesetconseils.fr/2021-02/zrr-une-exoneration-d-impot-prorogee-FRACIMAR_EU1911030124/11/2020.- Carte interactive des zones de revitalisation rurale (ZRR)
https://www.data.gouv.fr/fr/reuses/carte-interactive-des-zones-de-revitalisation-rurale-zrr/27/07/2020.- S’implanter en zones de revitalisation rurale (ZRR), quels avantages ?
https://www.economie.gouv.fr/entreprises/zone-revitalisation-rurale-zrr-avantages-impots16/07/2020.- ZRR : c’est quoi une reprise d’entreprise ?
https://www.weblex.fr/weblex-actualite/zrr-cest-quoi-une-reprise-dentreprise30/11/2017.- ZRR : trois ans de transition pour les communes sortantes
https://www.banquedesterritoires.fr/zrr-trois-ans-de-transition-pour-les-communes-sortantes00/00/0000.- Zonage de politiques publiques.
https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/zonage-de-politiques-publiques -
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